Grenoble Ville Gym Rando

Crédits et mentions légales

Crédits et mentions légales

Éditeur :

Grenoble Ville Gym Rando
3 passage du Palais de Justice
38000 Grenoble

Directeur de la publication :

François Clerc, Président pour http://www.grenoblevillegymrando.fr

Crédits photos :

Fotolia.com : Cyril Serpault, auremar, GeoM, Oscar Brunet, Pete Saloutos, ISO K° – photography, YvesBonnet, Oscar Brunet, chris gaillard. Michel Messié, Jeanne Le Bihan.

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le contenu – textes et images, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Grenoble Ville Gym Rando. À titre principal, Grenoble Ville Gym Rando concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :

Le présent site constitue une œuvre dont Grenoble Ville Gym Rando est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de leurs auteurs. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Liens :

Grenoble Ville Gym Rando autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site http://www.grenoblevillegymrando.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.grenoblevillegymrando.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est formellement interdite. Dans tous les cas d’espèce, Grenoble Ville Gym Rando se réserve le droit de demander la suppression.